R.S.L (REPOUSSAGE AU SERVICE DU LUMINAIRE S.A.R.L)
Numéro de dépôt :
96649614
Date de dépôt :
05/11/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/11/2006
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 5 novembre 1996 par la société R.S.L (REPOUSSAGE AU SERVICE DU LUMINAIRE S.A.R.L
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-50 du 13 décembre 1996.
Le déposant est la société R.S.L (REPOUSSAGE AU SERVICE DU LUMINAIRE S.A.R.L domicilié(e) 45 AVENUE DU PRESIDENT WILSON, 93230 ROMAINVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 303 557 961 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RSL GK LUMINAIRES Mr DUMOULIN - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96649614.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 5 novembre 2006.
R.S.L (REPOUSSAGE AU SERVICE DU LUMINAIRE S.A.R.L a également déposé les autres marques suivantes : G.K. LUMINAIRES
R.S.L (REPOUSSAGE AU SERVICE DU LUMINAIRE S.A.R.L) - 45 AVENUE DU PRESIDENT WILSON, 93230 ROMAINVILLE - France - SIREN 303557961
RSL GK LUMINAIRES Mr DUMOULIN - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-16
Publication - Publication le 13 déc. 1996 au BOPI 1996-50
Appareils d'éclairage Ustensiles et récipients pour la cuisine ou le ménage (ni en métaux précieux, ni en plaqué) Constructions transportables métalliques; boîtes, coffres et conteneurs métalliques. Matériaux de constructions métalliques
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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